Bienvenue sur le forum de référence du chat norvégien

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Règlement du forum | Forum rules

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Règles du forum
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Bienvenue sur le forum de référence du chat des forêts norvégiennes | Welcome to the reference forum of the Norwegian Forest Cat

Merci de lire attentivement la charte d'utilisation et le code d'éthique du forum.

Par courtoisie, nous invitons le nouvel utilisateur enregistré a préalablement se présenter dans la rubrique "Présentation des nouveaux membres" > cliquez ici

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- We thank all new registered kindly of present here herself, by courtesy and to be able to access other sections of the forum.
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Didier
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Règlement du forum | Forum rules

#1

Message par Didier » lun. 9 févr. 2009, 22:51

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Conditions Générales d'Utilisation du forum lenorvegien.eu (CGU)
(version 3.8. du 22 janvier 2017)



lenorvegien.eu est un forum d'information indépendant et participatif dont l'objectif est de promouvoir et de partager gratuitement la connaissance du chat des forêts norvégiennes ou norsk skogkatt.



Partie 1. Préambule


1.1. Avant-propos
Tout utilisateur du forum lenorvegien.eu (compris les visiteurs, lecteurs et intervenants) doit en premier lieu prendre connaissance des Conditions Générales d'Utilisation (C.G.U.) qui ont été établies conformément aux stipulations de la CNIL, de la législation et de la jurisprudence française en la matière, afin de connaître vos droits et vos obligations.

Le forum lenorvegien.eu est un lieu d'échange sur des préoccupations touchant à l'univers du chat des forêts norvégiennes, que vous soyez éleveurs occasionnels ou avec « Siret », propriétaires ou simplement admirateurs de ce chat.

Le forum lenorvegien.eu n'est ni une association, ni un forum à but lucratif, il est la propriété exclusive de son Fondateur : Didier HÉRARD - 9 rue des Champs Feschelins - 25600 Vieux-Charmont (France).

Le forum lenorvegien.eu est géré par des bénévoles, il n’a aucunement l’intention, ni la prétention, de se substituer aux Clubs de races, Éleveurs, Vétérinaires et autres spécialistes des félins, qui se doivent de rester vos interlocuteurs privilégiés.

Pour poster des messages sur le Forum lenorvegien.eu, il est nécessaire de s'inscrire en fournissant entre autres une adresse e-mail et un pseudonyme.

Soucieux du bien-être animal, le forum lenorvegien.eu dispose d'un code de l'élevage éthique.



1.2. Définitions
Forum : désigne l'ensemble des pages du site web attaché à l'adresse https://www.lenorvegien.eu et toutes les adresses directement liées à ce site.
> Utilisateur enregistré : désigne une personne inscrite et enregistrée nominativement sur le forum lenorvegien.eu
> Équipe d'administration : elle se compose des Administrateurs et des Fondateurs.
> Équipe de modération : elle se compose des Modérateurs, des Administrateurs et des Fondateurs.
> Équipe d'animation : elle se compose des Animateurs, des Modérateurs, des Administrateurs et des Fondateurs.
> Groupe Fondateur : responsable officiel du forum lenorvegien.eu
> Chat des forêts norvégiennes : également appelé chat Norvégien ou Skogkatt
> NFO : Norwegian FOrest cat (code EMS attribué au Chat Norvégien dans le standard FIFe)
> FAI : fournisseur d'accès à internet



1.3. Règles Générales
L'utilisation du forum lenorvegien.eu est soumise aux présentes C.G.U. ;
> Les langues d’usages du forum lenorvegien.eu sont le français et l'anglais ;
> Posez vos questions sur les forums et non par messagerie privée ;
> Les messages doivent être écrit dans un langage correct et compréhensible par tous ;
> Veuillez adopter une attitude cordiale et respectueuse dans les différents échanges ;
> Vos messages ne doivent pas être à caractère obscène, vulgaire, discriminatoire, menaçant, diffamatoire, injurieux ou contraire aux lois et règlements en vigueur ;
> Respectez le principe d'anonymisation ;
> Remplacez par des expressions ou abréviations génériques les noms de personnes (morale ou physique) et les marques ;
> Spam, publicité et démarchage ne sont pas autorisés sur les forums, et souvent très mal tolérés via messagerie privée ;
> Tout message posté sur le Forum lenorvegien.eu peut être modéré (supprimé, modifié, déplacé ou fermé) ;
> Assurez-vous de comprendre les réponses et n'oubliez jamais de vérifier la pertinence de ce que vous lisez ;
> Apportez votre concours à la modération en signalant tout message que vous estimez hors charte ;
> Ce que vous écrivez en public sur internet peut être accessible par tous via les moteurs de recherche.




Partie 2. Dispositions générales applicables au forum


2.1. Droit applicable et propriété
Le forum lenorvegien.eu en tant que forum édité par un particulier domicilié en France se soumet à la loi française et à la législation européenne. En cas de litige, attribution sera faite à la juridiction compétente.
L'ensemble de ce site est soumis à la législation française, communautaire et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.
Le forum lenorvegien.eu conserve l'entière propriété du contenu, de la structure du site, et des technologies qu'elle met en œuvre pour son exploitation (textes, documents téléchargeables, images et icônes, logo et bannières, mise en forme, charte graphique, feuille de style, bases de données, applications, scripts, sans que la liste soit exhaustive ou limitative).
Les bannières publicitaires et logos des partenaires, ainsi que les noms commerciaux de sociétés tierces ou toute autre référence rattachée, restent la propriété des auteurs et sociétés extérieures au forum lenorvegien.eu.
Toute reproduction ou enregistrement de quelque sorte ou sur quelque support qu'il soit est soumise à la licence d'utilisation du forum lenorvegien.eu



2.2. Protection des droits d'autrui
Le forum lenorvegien.eu respecte les droits d'auteur et de la propriété intellectuelle. Nos citations et références sont dans la mesure du possible accompagnées des moyens de parvenir à la source. Certains sites extérieurs exigent un simple enregistrement de l'utilisateur pour le laisser accéder aux sources. Le forum lenorvegien.eu s'efforce de toujours laisser à ses lecteurs la possibilité de lire ses sources, ou donne les moyens de se les procurer. Si par inadvertance, cette possibilité n'était pas disponible pour une source donnée, merci de contacter l'équipe d'administration du forum lenorvegien.eu pour que la situation soit régularisée.
Le forum lenorvegien.eu demande à ses utilisateurs de s'efforcer de respecter les droits d'autrui et de s'en tenir à la même rigueur. Dans la mesure de ses moyens techniques et humains, le forum lenorvegien.eu s'efforcera de pallier les oublis des utilisateurs publiant sur son site, mais en aucun cas, le forum lenorvegien.eu ne saurait être responsable d'un oubli, carence, erreur de la part d'un auteur ou utilisateur autre que les Fondateurs du forum lenorvegien.eu



2.3. Engagement et respect de l'ordre public et des bonnes mœurs
Le forum lenorvegien.eu s'engage à retirer tout article produit par ses services ou par un de ses utilisateurs, et d'une manière générale tout ce qui peut dépendre de son site, s'il est porté atteinte aux droits d'autrui, à l'ordre public et aux bonnes mœurs, tel que définis par la législation française applicable.
Pour toute réclamation, merci d'écrire à un Fondateur du forum lenorvegien.eu, et de confirmer par courrier à l'adresse suivante : Didier HÉRARD – 9 rue des Champs Feschelins – 25600 Vieux-Charmont (France).
Le forum lenorvegien.eu s'engage à faire tout son possible pour vérifier la validité des informations diffusées sur son site. Cependant, le forum lenorvegien.eu n'a la maîtrise que des articles que sa rédaction produit. Pour tous les articles diffusés par les utilisateurs du forum lenorvegien.eu ou écrits par des auteurs extérieurs, le forum lenorvegien.eu n'a pas les moyens techniques, matériels et humains pour procéder à des vérifications strictes.
En tant qu'utilisateurs de ce site, vous êtes invités à avertir l'équipe d'administration du forum lenorvegien.eu de toute erreur apparente.



2.4. Autorisations et Interdictions
Le forum lenorvegien.eu confère à ses utilisateurs enregistrés, un droit d'utilisation à titre personnel de l'ensemble des informations diffusées, tel que défini dans les paragraphes suivant.

2.4.1. Autorisation
La licence d'utilisation du forum lenorvegien.eu confère à ses utilisateurs enregistrés, conformément à la législation française en vigueur sur le droit d'auteur et le droit de la propriété intellectuelle :
> Le droit de citation (extrait court de la publication, accompagné de l'indication du nom de l'auteur et de la source) ;
> La création de liens vers le site sans omettre de citer clairement la source, y compris liens profonds ;
> Les articles, formulaires et documents-types, peuvent être utilisés pour un usage strictement personnel. Toute modification est soumise à autorisation, sauf mention contraire présente sur le site. Toute utilisation à d'autres fins que personnelles est soumise à autorisation du forum lenorvegien.eu ;
> Les documents types téléchargeables sont placés sur le site pour en faciliter l'usage. Ils peuvent être adaptés aux besoins spécifiques de l'utilisateur. Le forum lenorvegien.eu dégage cependant toute responsabilité vis-à-vis des modifications que l'utilisateur pourra effectuer sur les documents types téléchargeables.


2.4.2. Interdiction sans autorisation expresse
Tout type de diffusion ou d'utilisation qui n'est pas mentionné expressément dans le paragraphe "autorisation" ci-dessus est interdit par principe.
Le forum lenorvegien.eu se réserve le droit discrétionnaire de donner son accord pour la diffusion ou l'utilisation spécifique de ses articles sous quelque forme que ce soit, sous réserve de la législation française en vigueur.
Sont notamment soumis à autorisation ou convention :
> Le résumé de nos articles (pour ce faire, nous contacter pour une proposition de partenariat) ;
> La reproduction sur tout type de support multimédia ou non autre que pour un usage strictement personnel ;
> La diffusion de nos articles via Internet ou tout autre support multimédia ou non (à des fins commerciales ou non) ;
> La pratique du framing ou de l'encapsulage, qui consiste à enfermer les pages du site lenorvegien.eu dans un ou plusieurs cadres ou colonnes appartenant à un site extérieur au forum lenorvegien.eu, donnant l'apparence (notamment par l'URL) que le visiteur n'a pas quitté son site d'origine n'est pas autorisée. Le forum lenorvegien.eu invite les sites utilisant des techniques d'encapsulage à forcer l'ouverture du lien dans une page extérieure à leur site.



2.5. Inscription

2.5.1. Accès au forum
L'inscription sur le forum lenorvegien.eu est nécessaire pour pouvoir accéder complètement à l'un de ses services.
Cette inscription est gratuite et entraîne automatiquement la création d'un compte utilisateur.

Une adresse e-mail fonctionnelle devra être fournie lors de l'inscription, cette dernière faisant l'objet d'un contrôle de validité avant mise en service du compte utilisateur. Cette adresse e-mail sera notamment utilisée pour les suivis de discussions (recevoir des alertes quand un message est posté sur une discussion à laquelle l'utilisateur a participé, cette option étant désactivable par l'utilisateur) et la réception de messages de l'équipe d'administration.

Pour contribuer au forum lenorvegien.eu, il vous sera demandé de vous inscrire en indiquant un pseudonyme dans le champ "nom d'utilisateur", un mot de passe et de saisir une adresse de courrier électronique valide.

Dans les champs marqués par (*) il vous sera également demandé de fournir - vos nom de famille, prénom et pays - afin de garantir le sérieux de votre inscription et d'éviter les inscriptions abusives de robots.

Les Fondateurs du forum lenorvegien.eu ayant l'accord écrit de la CNIL pour collecter ces informations.

Lors de son enregistrement en ligne, l’utilisateur s’engage strictement à fournir des informations vraies, exactes, à jour et complètes sur lui-même comme demandé dans le formulaire d’inscription aux Services. Il s’engage notamment à ne pas créer une fausse identité de nature à induire le forum lenorvegien.eu et les tiers en erreur. L’utilisateur s’engage à tenir à jour sans délai les données qu’il a communiquées lors de son enregistrement en ligne et à ne pas omettre d'informations.

L'inscription multiple sous divers pseudos pour un même utilisateur n'est pas autorisée.

Suite à la validation du compte de l’utilisateur, celui-ci reçoit un courrier électronique lui confirmant l’ouverture de son compte.

Dans l’hypothèse où l’utilisateur fournirait des informations fausses, inexactes, périmées ou incomplètes, le forum lenorvegien.eu, dès lors que ses services en ont connaissance, est en droit de suspendre ou de résilier son compte sans délai et de lui refuser, immédiatement et pour le futur, l’accès à tout ou partie des Services.

L'utilisateur est informé que le forum lenorvegien.eu pourra procéder à des demandes de vérifications concernant son identité et ses coordonnées.

LOI n° 2011-267 du 14 mars 2011 d'orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure :
« Art. 226-4-1.-Le fait d'usurper l'identité d'un tiers ou de faire usage d'une ou plusieurs données de toute nature permettant de l'identifier en vue de troubler sa tranquillité ou celle d'autrui, ou de porter atteinte à son honneur ou à sa considération, est puni d'un an d'emprisonnement et de 15 000 € d'amende.
« Cette infraction est punie des mêmes peines lorsqu'elle est commise sur un réseau de communication au public en ligne. »


Nous garantissons la stricte confidentialité des informations fournies, tout comme celle de votre adresse de courrier électronique, qui ne seront pas visibles des autres utilisateurs et ne seront connues que des Fondateurs du forum lenorvegien.eu.
Une fois votre inscription validée, vous pourrez effacer vous-même ces données personnelles en vous rendant dans votre panneau de contrôle utilisateur et en les remplaçant par exemple par le symbole (*) ou en faisant la demande auprès de l'un des Fondateurs du forum lenorvegien.eu.
Nous vous demandons ces informations pour éviter notamment les inscriptions fantaisistes ou effectuées par des robots, ceci afin de préserver la qualité, le sérieux et la tranquillité du forum lenorvegien.eu.

L'inscription de mineurs n'est pas autorisée. Sauf dérogation accordée de façon exceptionnelle par les Fondateurs du forum lenorvegien.eu et à la demande d'un représentant légal de l'enfant qui devra compléter le formulaire d'autorisation qui lui sera transmis. Cette dérogation ne peut s'appliquer que pour les enfants mineurs de 13 ans à 18 ans.

Cette inscription permet :
> Aux autres participants de reconnaître vos diverses contributions, personnalisant ainsi la discussion sans pour autant révéler votre identité réelle ;
> A tout participant de vous contacter personnellement sans dévoiler votre adresse de courrier électronique, grâce à un système de correspondance par formulaire ;
> De supprimer vous-même vos contributions.
L’option d’enregistrement de vos identifiant et mot de passe sur le forum lenorvegien.eu nécessite l’emploi d’un cookie persistant (stocké sur le disque dur de votre ordinateur). Ce fichier a pour seule fonction de simplifier votre accès au forum lenorvegien.eu en supprimant la phase de saisie de votre identifiant et de votre mot de passe. Nous vous recommandons toutefois de ne pas avoir recours à ce cookie si vous accédez au forum lenorvegien.eu sur un poste en accès public.

Après votre inscription sur le forum lenorvegien.eu, vous bénéficiez d’un nom d’utilisateur unique ainsi que d’un mot de passe. Vous êtes le seul responsable de la conservation du caractère confidentiel de ce mot de passe et de toutes actions qui pourront être faites sous votre compte.


2.5.2. Modalités de validation et de maintien d'une inscription
Lors de votre inscription, vous devrez notamment saisir une adresse e-mail valide pour activer votre compte.
Une fois le formulaire d'inscription dûment complété, vous devrez le confirmer en cliquant sur le bouton "Envoyer".
A la suite de quoi, vous recevrez un e-mail à l’adresse indiquée contenant le lien d’activation de votre compte.

Le nouvel utilisateur, dont l'inscription a été validée, aura immédiatement accès à l'intégralité des rubriques du forum.
Toutefois, par courtoisie, nous invitons le nouvel utilisateur a se présenter dans la salle de " Présentation des nouveaux membres".

> L'inscription qui aurait été validée, mais pour laquelle il s'avérerait par la suite qu'elle contient des informations délibérément fausses, sera supprimée, sans préavis ;
> La chatterie dont la ligne de conduite ne serait pas compatible avec le code d'éthique du forum (voir partie 4 des CGU) verra son compte supprimé, sans préavis ;
> Tout membre actif dont le compte du forum a été fermé volontairement ou non, ne pourra pas se réinscrire ultérieurement, sauf circonstances particulières.

Afin de maintenir une communauté active :
> Le membre qui ne se serait pas présenté dans le délai de 7 jours suivant son inscription, pourrait voir son compte supprimé sans préavis ;
> Le membre dont la moyenne mensuelle de messages postés sur le forum depuis son inscription serait inférieure à 4 messages écrits ou qui n'aurait posté aucun message au cours des 3 derniers mois (hors émoticône ou simple mot), pourrait voir son compte supprimé sans préavis ;
> En cas d'absence prolongée du forum et si vous risquez de vous retrouver dans l'une des situations qui viennent d'être indiquées, merci de prévenir l'équipe d'administration afin que nous ne procédions pas malencontreusement à la suppression de votre compte pour cause d'inactivité.
Les décisions prises par les Fondateurs ne sont susceptibles d’aucun recours et n’ont pas à être motivées. Toutefois, nous faisons preuve de souplesse dans l'application de ces règles liées à l'activité de la communauté.



2.6. Identification
La mémorisation des identifiants et mot de passe sur le forum lenorvegien.eu nécessite l'emploi d'un cookie persistant (stocké sur le disque dur de votre ordinateur). En aucun cas les cookies utilisés par le forum lenorvegien.eu ne sont destinés à collecter des informations à votre insu. A tout moment, vous pouvez effacer les cookies de votre ordinateur, à partir des options de votre navigateur web.
Notez qu'en retirant certains cookies, vous acceptez de ne plus pouvoir utiliser certaines fonctionnalités qui nécessiteraient que vous soyez correctement identifié sur le forum lenorvegien.eu

Plus précisément, le forum lenorvegien.eu utilise les cookies pour :
> les procédures d'identification et de reconnaissance de l'utilisateur sur les différentes pages du site sont mémorisées dans des cookies stockés sur votre ordinateur et enregistrés dans le cache de votre navigateur web sous une forme anonymisée ;
> l'utilisation du forum provoque l'enregistrement dans un cookie de la date de dernière visite pour la bonne mémorisation des messages lus (fonctionnalité utilisateur).
Il est recommandé aux utilisateurs ayant recours à un poste en accès public de se déconnecter à la fin d'une session pour s'assurer que personne d'autre que l'intéressé n'utilise le compte pour poster des messages à son insu.



2.7. Profil public d'utilisateur
L'utilisateur pourra librement choisir de rendre publique l’adresse de son site internet.
Ses adresse e-mail, nom de famille, prénom, ville, code postal, pays, ne sont pas visibles sur le profil public et ne sont connus que des Fondateurs.
L'utilisateur est informé qu'en rendant l'une ou l'autre de ces informations publiques directement sur le forum, il sera susceptible de s'exposer à des contacts directs de personnes, systèmes informatiques ou robots étrangers au forum lenorvegien.eu et ayant consulté le forum pour récupérer les dites informations.
Nous ne pouvons garantir la confidentialité des données personnelles postées par l’utilisateur directement sur le forum ou dans ses messages privés.
Nous vous rappelons que tout message peut être lu et utilisé par tous et être repris et cité dans d’autres messages
En aucun cas, le forum lenorvegien.eu ne saurait être tenu responsable des conséquences liées à cette divulgation. A titre informatif, l'attention des utilisateurs est attirée sur le fait que toute donnée publique sur le forum lenorvegien.eu est indexée et mémorisée par les principaux moteurs de recherche.

Sur simple demande de l'utilisateur, ou de par sa propre initiative, les Fondateurs pourront modifier certaines données de son profil ou de ses messages pour tenter d'apporter une réponse positive à la protection de sa vie privée et le cas échéant, son anonymat.

Un certain nombre d'outils sont mis à la disposition de chaque utilisateur enregistré pour l'aider à maintenir à jour son profil. L'ensemble de ces données est rassemblé sous l'appellation générique de "panneau de l’utilisateur".

Un utilisateur identifié pourra demander à faire modifier certaines données de son compte à un Fondateur, s'il n'a pas la possibilité de le faire lui-même avec les outils de gestion de profil mis à sa disposition sur le forum. Ces interventions pourront notamment prendre la forme d'un changement de nom d'utilisateur sur justification.




Partie 3. Utilisation du forum lenorvegien.eu


3.1. Propos du forum lenorvegien.eu
Le forum lenorvegien.eu a pour but d'être un lieu d'échanges, de partage d'expériences et de connaissances sur des préoccupations touchant à l'univers du chat des forêts norvégiennes. L'ensemble des discussions accessible sur le forum constitue une base de connaissances pratiques et mutualisées à l'échelle d'une communauté d'usagers éleveurs NFO ou particuliers.
Les sujets abordés sur le forum lenorvegien.eu doivent donc avoir pour finalité de collecter des renseignements ou informations d'ordre général et non de créer et entretenir des polémiques stériles.

De part la complexité de la pratique de l’élevage félin, de la médecine vétérinaire et de leur constante évolution, les usagers sont invités à s'assurer de la validité de tel ou tel propos. En aucune façon, le forum lenorvegien.eu n'a pour but de se substituer aux conseils d'un professionnel compétent, méthode qui reste de loin la meilleure solution pour assurer sa sécurité. Les réponses obtenues ou apportées dans les discussions en cours ne doivent en aucun cas être considérées comme des consultations au sens juridique du terme tel que défini par la jurisprudence.

De ce fait, le forum lenorvegien.eu n'entend pas garantir l'exactitude des messages qui sont postés, ni cautionner telle ou telle opinion, les propos tenus étant l'expression de la pensée de leurs auteurs respectifs.



3.2. Dispositions particulières concernant les usagers
Tout usager du forum lenorvegien.eu doit respecter les droits de propriété intellectuelle des auteurs. Il doit notamment veiller à ne pas reproduire et diffuser les contributions publiées sur le forum lenorvegien.eu sur d'autres forums ou d'autres supports sans l'accord de l'équipe d'administration et de tout tiers en général, incluant les marques et noms réels de toute personne physique ou morale. Le cas échéant, l'équipe d'administration à qui serait adressée la demande pourra contrôler, préalablement à sa prise de position, que les auteurs concernés ne sont pas opposés à cette demande.

Tout usager peut néanmoins reproduire le contenu du forum lenorvegien.eu à des fins de consultations privées ou reproduire et diffuser de courts extraits d'un message, à des fins d'information ou de recherches, en citant le nom du forum lenorvegien.eu et celui de l'auteur du message (nom réel ou pseudonyme).

Tout contributeur demeure propriétaire de son message et des droits de propriété intellectuelle qui y sont attachés.

Les messages portant atteinte de façon expresse ou implicite à une personne physique ou morale ne sont pas autorisés.

Veillez par ailleurs à respecter la courtoisie nécessaire au bon déroulement des discussions.



3.3. Participation et durabilité des contributions
La participation au Forum lenorvegien.eu est volontaire et bénévole. Chaque utilisateur peut poser des questions ou participer sur le forum gratuitement. Aucune rétribution ou indemnisation sous quelque forme que ce soit n'est due pour les contributions apportées au forum et constituant une base de connaissances mutualisées.
Cette base de connaissances est la propriété du forum lenorvegien.eu. En acceptant la présente Charte, tout inscrit renonce expressément à l'exercice de son droit moral dès lors que les messages qui seraient visés ne pourraient plus être explicitement associés à un compte d'usager individualisé.

Le forum lenorvegien.eu n'entend pas faire un usage commercial de cette base de connaissances autre que la mise à disposition en consultation gratuite par Internet.

Le Forum lenorvegien.eu est organisé en fils de discussion dont les messages sont publiés instantanément et se suivent chronologiquement.



3.4. Création d'un pseudonyme
> Préférez un pseudonyme anonymisé et lisible ;
> Mieux vaut ne pas utiliser votre nom de famille et ne pas adjoindre au pseudo son code postal ;
> N'utilisez jamais votre numéro de téléphone ou votre adresse e-mail ;
> Abstenez-vous des pseudos en tout majuscule ou avec des signes cabalistiques.
Lors de l'inscription gratuite sur le forum lenorvegien.eu, il est nécessaire de créer un pseudonyme pour pouvoir participer (poster des sujets de discussion, répondre à des discussions déjà ouvertes).

L'adresse e-mail du titulaire du compte sera notamment utilisée pour les suivis de discussions (recevoir des alertes quand un message est posté sur une discussion à laquelle l'utilisateur a participé, cette option étant désactivable par l'utilisateur) et la réception de messages de l'équipe d'administration.

La création de comptes multiples sur le forum lenorvegien.eu, pour une même personne, pour disposer de plusieurs pseudonymes et entretenir l'illusion qu'il s'agirait de personnes physiques différentes n'est pas autorisée.

Pour la protection de votre vie privée, il est donc recommandé lors de l'inscription de vous enregistrer avec un nom d'utilisateur (pseudo/identifiant) anonymisé. En tout état de cause, en cas de recours à des noms de personnalités connues, de marques et produits connus, de numéro de téléphone, d'adresse e-mail, de nom de site web (liste non exhaustive, ni limitative), les Fondateurs pourront être amenés à modifier le nom d'utilisateur pour faire respecter la présente charte. De la même manière, le choix de l'usage d'un nom réel ou protégé ne pourra pas engager la responsabilité des Fondateurs du forum lenorvegien.eu à l'égard des tiers.



3.5. Edition des messages
Les utilisateurs peuvent éditer voire (dans certains cas) supprimer eux-mêmes leurs propres messages.


3.6. Référencement des messages
Les contributions publiées dans les zones privées du forum lenorvegien.eu, accessibles aux seuls utilisateurs enregistrés, ne sont pas susceptibles d'être référencées sur un moteur de recherche.
Les contributions publiées dans les zones publiques du forum lenorvegien.eu, accessibles même aux personnes non enregistrées, sont susceptibles d’être référencées sur un moteur de recherche et, donc, d’être consultées par un public extérieur à celui du forum lenorvegien.eu



3.7. Comportement des utilisateurs enregistrés

3.7.1 Présentation du nouvel utilisateur
Nous demandons à tout nouvel utilisateur enregistré de se présenter, par courtoisie, dans la rubrique « Présentation des nouveaux membres », avant de commencer à poster des messages sur le Forum lenorvegien.eu.
Cette présentation est indispensable pour débloquer automatiquement l'accès à l'intégralité des rubriques du Forum lenorvegien.eu, à l'exception de certaines rubriques privées.


3.7.2. Courtoisie
Le forum lenorvegien.eu est un espace de discussions, d’échanges et d’entraide. Les utilisateurs doivent faire preuve de tolérance, rester polis et respectueux de la parole d’autrui. On participe donc aux discussions sans préjugés, sans s’insulter et en utilisant un langage correct.
En cas de désaccord, après que chacun ait donné ses arguments, les sujets ne doivent pas tourner à la polémique stérile et encore moins aux insultes.


3.7.3. Forme des messages
> Fournissez un titre explicite quand vous ouvrez une discussion (n'ajoutez pas d'expressions de type 'urgent', 'aidez-moi', etc.) ;
> Préférez un message concis (court et précis) mais suffisamment complet pour que les intervenants puissent apporter une réponse ;
> N'écrivez pas en tout majuscule (assimilable à des hurlements) et n'abusez pas des couleurs ;
> Evitez les ponctuations interminables ou trop répétitives, elles sont inutiles (ex: qu'en pensez-vous ?????) ;
> Utilisez les citations des autres messages avec parcimonie (gardez seulement la partie du message à laquelle vous réagissez) ;
> Pensez à citer vos références pour appuyer vos propos ;
> L'initiateur d'un sujet de discussion doit s'efforcer de fournir un titre explicite. Les appels à l'aide sous toute forme sans autre indication sur la nature de la question, de même que les signes de ponctuation incessants pourront être modérés en conséquence ;
> Pour la bonne lisibilité des forums, il est demandé à chacun de ne pas poster de messages comportant du tout majuscule, aussi bien dans le titre que dans le corps du message.


3.7.4. Contenu des messages
Compte tenu des responsabilités potentielles, les utilisateurs sont invités à ne pas citer de marque, de nom de personne morale ou physique et à remplacer ce type d'information par des expressions génériques ou simplement en anonymisant ces données.

Les utilisateurs sont invités à adopter une attitude cordiale sur le forum et dans les différents échanges et respectueux des dispositions de la présente Charte. Chacun devant faire attention à son langage et s'obligeant à rédiger ses messages dans un langage intelligible et en s'appliquant à utiliser une syntaxe et un orthographe les plus corrects possibles, de manière à rendre aisément compréhensible et correct tout message publié sur le forum lenorvegien.eu

Les attaques personnelles à l'encontre de tel ou tel ne sont pas tolérées et pourront faire l'objet de mesures de modération voire de sanctions. De la même manière, les attaques contre des professions sans distinctions de leurs représentants ou contre toute personne, désignée nominativement ou non, rendue identifiable par le contenu du message ne sont pas tolérées et seront modérées en conséquence.

Le propos du forum lenorvegien.eu étant la mutualisation des connaissances, il y a tout lieu de penser qu'un sujet de discussion posté appellera des réponses susceptibles d'intéresser d'autres usagers. Par conséquent, les messages postés avec demande expresse d'adresser les réponses en privé par e-mail ou messagerie privée seront modérés, sauf circonstances particulières soumises à l'appréciation de l'équipe de modération.

S'agissant de discussions en relation étroite avec la santé et la pratique de l’élevage, il est recommandé à chaque contributeur d'appuyer ses affirmations par des références fiables et tangibles. Dans ce but, la citation de références légales, réglementaires, jurisprudentielles, doctrinales, bibliographiques est autorisée pour peu que les citations ne déforment pas la réalité et que les références soient clairement citées. Néanmoins, pour ne pas transformer un sujet de discussion en plate-forme de promotion de tel ou tel auteur, éditeur, ouvrage ou tout autre support de publication, l'équipe de modération conservera son droit de regard et de modération sur les références citées.

Les intervenants qui ne seraient pas en accord avec tel ou tel propos peuvent le souligner de manière constructive tout en prenant soin, dans la mesure du possible et si nécessaire, de justifier leurs propres propos et affirmations. S'il considère que les propos tenus doivent faire l'objet d'une modération, tout intervenant peut aussi attirer l'attention de l'équipe de modération sur le ou les messages jugés non conformes à la présente Charte.
> Attendez-vous à lire des propos divergeant ou contradictoires ;
> Les intervenants sont là pour vous aider ;
> Aucun intervenant n'est omniscient ;
> Tous les intervenants peuvent commettre des erreurs.


3.7.5. Élaboration des messages
> Avant de poster un nouveau message, veuillez utiliser la fonction « Rechercher » pour vous assurer que ce sujet n’a pas déjà été abordé ;
> Lorsqu’on est à l’origine d’une discussion, il est important de la poster dans la thématique adéquate. Ainsi, en évitant d’être hors-sujet vous aurez plus de chance de recevoir des réponses ;
> Lorsque vous créez un sujet, nous vous demandons de lui donner un titre suffisamment explicite pour être compris de tous ;
> Lors de vos réponses à un sujet, veillez à ce que celles-ci soient constructives et argumentées ;
> De plus, dans la rédaction de vos messages nous vous prions d’écrire dans un langage correct ;
> Les abréviations, l’argot, le style télégraphique, le langage SMS sont indésirables ;
> L’utilisation des majuscules, des polices de grands caractères ne doit être que ponctuelle et destinée à mettre en évidence une partie du message et non constituer sa totalité ;
> Par respect envers les auteurs et les participants, évitez de trop faire dévier les sujets de leur objet initial ;
> L’humour est fortement recommandé, mais là encore il doit s’employer dans le respect de chacun ;
> Il est inutile de publier un même message plusieurs fois dans des discussions différentes, sous peine de suppression ;
> Les éleveurs peuvent intégrer dans la signature de leur message, l'adresse du site internet de leur chatterie ;
> Les utilisateurs sont seuls responsables des informations, messages, images et d’une manière générale de tout contenu qu’ils diffusent via le Forum lenorvegien.eu.


3.7.6. Messagerie privée
Une messagerie privée pourra être mise à la disposition des utilisateurs enregistrés. Cette messagerie a pour but d'aider certaines personnes à converser à titre privée entre elles. En aucun cas elle n'est destinée à remplacer les forums de discussions. Elle ne doit pas non plus servir pour diffuser des messages qui iraient à l'encontre de la présente charte.

Des outils pour la conversation privée étant mis à disposition, il est demandé aux utilisateurs de ne pas transformer un ou plusieurs sujets de discussion en discussion à caractère privé.



3.8. Modération

3.8.1. Avant-propos
Avant toute participation le forum lenorvegien.eu exige l'acceptation de la charte qui régit l'usage qui peut être fait du forum lenorvegien.eu.
L'équipe de modération est chargée de veiller au respect de la charte et de limiter d'éventuelles tensions entre participants.

Les propos et les photos publiés sur le forum lenorvegien.eu sont la propriété de leurs auteurs et il est donc interdit d'en faire état sur d'autres supports que le forum lenorvegien.eu ou d'en faire des copies d'écran sans l'autorisation préalable de l'auteur des propos ou des photos.

Nous déclinons toute responsabilité quant à l'exactitude, l'exhaustivité ou la légitimité du contenu personnel fourni par les utilisateurs présent sur le forum lenorvegien.eu. Un tel contenu, qu'il s'agisse d'opinions, de déclarations, de recommandations ou de points de vue, véhicule uniquement les opinions, déclarations, recommandations et points de vue des utilisateurs et en aucun cas ceux du forum lenorvegien.eu.

Les propos diffamatoires, de dénigrement ou désobligeants n'ont pas leur place sur le forum, le respect, la courtoisie et l'ouverture d'esprit sont de rigueur parce que de bons échanges favorisent de bonnes ententes.

Le Forum lenorvegien.eu est un lieu d'échange libre et ouvert aux utilisateurs enregistrés, mais il est modéré.
Pour le rendre plus vivant, le Forum lenorvegien.eu est modéré a posteriori, c'est-à-dire que tous les messages sont lus après leur publication. Les messages postés sont donc immédiatement visibles en ligne.

L'équipe de modération reste souveraine dans les choix des horaires d'exercice de la modération, selon les besoins.

Lors de son inscription, chaque membre a confirmé que toutes les informations fournies sont exactes, que le règlement du forum lenorvegien.eu a été bien lu et qu'il a été accepté expressément et sans réserve.


3.8.2. Responsabilités
Les propos tenus sur le forum lenorvegien.eu étant publiés sous la responsabilité de leurs auteurs respectifs, les utilisateurs doivent respecter les lois et règlements en vigueur et le droit des personnes. De plus, les inscrits sont tenus à un comportement éthique, n'incitant ou n'invitant pas les questionneurs ou les répondeurs à adopter des comportements illicites ou dont la légalité serait douteuse.
A titre d'illustration, ne doivent pas être diffusés : des messages violents, injurieux, diffamatoires, racistes, révisionnistes, faisant l'apologie des crimes de guerre, pédophiles, appelant au meurtre ou incitant au suicide, incitant à la discrimination ou à la haine ou dont le contenu reproduirait sans autorisation une œuvre protégée par la propriété intellectuelle (ex. articles de presse, message d'un tiers).

Les doublons ne sont pas acceptés. Un même sujet de discussion ne doit apparaître que sur une seule et même section du Forum lenorvegien.eu. Il en est de même en cas de messages identiques répétés plusieurs fois sur un même sujet. L'équipe de modération pourra être amenée à intervenir pour faire respecter cette règle.

Dans la mesure de l'acceptable, les apartés peuvent être tolérés dans une discussion donnée, mais dans tous les cas, il est demandé aux utilisateurs de savoir rester raisonnable, pour éviter d'être modérés par l'équipe de modération.

Les propos tenus à l'extérieur du forum lenorvegien.eu et visant à dénigrer le forum lenorvegien.eu peuvent entraîner l'exclusion du forum de l'utilisateur incriminé. Cette décision est laissée à l'appréciation de l'équipe d'administration.

L'équipe de modération se réserve le droit discrétionnaire d'éditer ou de retirer les messages jugés comme ne respectant pas la présente charte (notamment : hors sujet, de nature à porter atteinte à l'ordre public et aux bonnes mœurs, les messages à caractère revendicatif ou publicitaire, le démarchage commercial, les sous-entendus, les phrases ambiguës, etc.) et tout message qui ne serait pas en rapport avec la ligne éditoriale du forum lenorvegien.eu.
Toute désignation en rapport avec une marque commerciale, une société, ou toute personne nommée pourra être anonymisée par l'équipe de modération ou remplacée dans la mesure du possible par l'expression générique adéquate.

Dans le cas où un utilisateur se réclamant de la paternité d'une contribution demanderait une intervention de modération spécifique (anonymisation, édition de message, suppression), la demande devra être justifiée et le message identifié de façon à permettre à l'équipe de modération de prendre les mesures nécessaires à la bonne exécution de cette demande.

Dans le cas où une demande de suppression de message serait formulée, celle-ci serait mise en balance avec l'existence d'éventuelles réponses pouvant nécessiter le maintien du message. Dans ce cas, l'équipe de modération serait amenée à proposer une solution alternative comme l'anonymisation approfondie ou le changement du nom de l'utilisateur.

Dans le cas de la demande de suppression d'un compte utilisateur, cette demande sera prise en compte sur justification. Les messages de l'utilisateur resteront alors sur le Forum lenorvegien.eu comme étant une partie de la base de connaissances mutualisées. Ces messages pourront être rattachés au nom du compte utilisateur supprimé si les Fondateurs le juge nécessaire ou utile.
Dans ce dernier cas, le nom d'utilisateur anonymisé utilisé en remplacement pour l'association des messages serait indiqué à la personne concernée, et le nom supprimé serait retiré par des procédés automatisés (procédure de censure par mots clés ou de substitution), selon les possibilités.

Le forum lenorvegien.eu peut contenir des liens vers d'autres sites non gérés et/ou édités par lui. Nous ne contrôlons en aucune manière les informations, produits ou services proposés par ces autres sites et le forum lenorvegien.eu ne peut en aucun cas être tenu responsable du contenu de tels sites.

Le forum lenorvegien.eu n'est pas responsable des transactions, opérations qui pourraient intervenir entre particuliers et/ou éleveurs. Il appartient à chacun de vérifier la fiabilité des intervenants et des informations.

Si vous rencontrez un problème, une difficulté et que vous souhaitez en parler sur le forum, il vous appartient de le faire de façon objective et constructive, sans apporter de jugement de valeur que ce soit sur une société, une association, un élevage, un site, une personne, etc...

Les différents entre les membres ou avec des personnes extérieures au forum lenorvegien.eu doivent se régler en dehors du cadre du forum et ne doivent donc pas faire l'objet de polémique sur le forum, ni même être évoqués.

L'équipe de modération s’assure que votre contribution porte bien sur le thème de discussion traité dans le Forum lenorvegien.eu, respecte les lois et règlements en vigueur et qu’elle permet une discussion constructive. Elle se réserve notamment la possibilité de refuser la publication des messages :
> redondants, inintelligibles, hors sujets ou postés dans plusieurs discussions à la fois ;
> de racolage, de démarchage ou de vente déguisée ;
> de nature publicitaire ou promotionnelle ;
> faisant état de tarifs, de valeurs ;
> de nature politique, religieuse, portant sur des sujets de sociétés délicats ou sensibles ;
> contraires à l’ordre public ou aux bonnes mœurs, violents, xénophobes, racistes, homophobes, révisionnistes, faisant l’apologie des crimes de guerre ;
> diffamatoires, de dénigrement, injurieux ou grossiers, provocateurs ;
> contraires aux droits d’auteur ou droits voisins, au droit applicable aux bases de données, au droit des marques, au droit à l’image, au droit au respect de la vie privée ou qui enfreindraient toute autre disposition législative ou réglementaire en vigueur ;
> comprenant des adresses ou des numéros de téléphone.
Cette liste n’est pas exhaustive. Nous nous réservons le droit de supprimer des messages qui n’entreraient pas dans l’une de ces catégories.

Tout message publié demeure néanmoins sous la responsabilité de son auteur. L’équipe de modération ne peut en aucun cas être tenue responsable de la présence de messages dont le contenu n’est pas conforme à la législation en vigueur et se réserve le droit de transmettre les informations concernant leurs auteurs aux autorités compétentes si nécessaire.

Nous ne nous portons pas garants ni ne certifions l’exactitude, l’utilité ou l’état complet d’aucun message, et nous ne sommes responsables du contenu d’aucun message. Les messages expriment l’opinion de leur auteur, pas nécessairement les opinions du forum lenorvegien.eu.

Les lecteurs peuvent indiquer tout abus sur le Forum lenorvegien.eu, démarchage abusif par message privé ou demander la vérification de tout message litigieux posté sur ce forum :
> Soit en cliquant sur la petite icône avec un point d'exclamation rouge se trouvant en haut à droite du message concerné (rapporte le message à l'équipe de modération) ;
> Soit en contactant l'équipe d'administration par messagerie privée ;
> Soit en contactant le groupe Fondateur par e-mail : cliquer ici
L'équipe d'administration a tous pouvoirs dans le forum ; elle peut exercer son contrôle à sa guise et procéder à toute modification ou suppression.

Dans la mesure du possible, le rôle du modérateur consiste à alimenter et animer des discussions en suscitant des intérêts nouveaux, en provoquant les débats et en valorisant les propos des utilisateurs ; il assure la gestion quotidienne du forum, veille à son bon fonctionnement, est à l'écoute des utilisateurs.
Ainsi en cas de difficulté, le rôle du modérateur se limitera à verrouiller le sujet et à prévenir l'équipe d'administration qui prendra la décision qui s'impose, ayant tout pouvoir dans le forum.

Malgré l'existence d'une équipe de modération, qui intervient a postériori et aide à faire respecter la charte d'utilisation et les règles du forum lenorvegien.eu, il est nécessaire de rappeler que les propos publiés sur le forum lenorvegien.eu expriment uniquement les opinions de leurs auteurs respectifs.
Tous les intervenants (y compris les membres de l'équipe de modération), interviennent sur nos forums en leur âme et conscience, et ne sauraient refléter l'opinion ou les positions du forum lenorvegien.eu sur internet.
Seuls le représentant officiel du forum lenorvegien.eu, dont le pseudonyme est "Didier", est habilité à parler au nom du forum lenorvegien.eu

Les Fondateurs du forum lenorvegien.eu n'entendent donner ni approbation, ni improbation des propos émis et ne sauraient être considérés comme responsables du contenu des messages qui n'auraient pas été postés par eux en tant que représentants officiels du forum lenorvegien.eu

Pour des raisons de sécurité, l'utilisation répétée d'adresses IP inhabituelles non répertoriées par le forum ou provenant de proxy anonymes entrainera la suspension du compte de l'intéressé(e), sans préavis, à charge par l'intéressé(e) de régulariser sa situation avec l'équipe d'administration pour obtenir la réactivation de son compte. Dans le cas d'une utilisation frauduleuse volontaire, le compte sera purement et simplement supprimé.


3.8.3. Avertissement et sanction pour non-respect de la présente Charte
Le non-respect de la charte d'utilisation du forum peut conduire l'équipe d'administration à supprimer un compte et à autoriser les Fondateurs à engager des poursuites auprès du FAI suivant la gravité des faits reprochés.

En acceptant ces règles, vous vous engagez à n'écrire aucun message à caractère obscène, vulgaire, discriminatoire, menaçant, diffamatoire, injurieux ou contraire aux lois et règlements en vigueur.
Vous autorisez l'équipe de modération à supprimer, modifier, déplacer ou fermer n'importe quel message pour n'importe quelle raison et sans autorisation préalable de votre part.
Si vous transgressez ces règles, vous risquez un avertissement, voire le bannissement du forum lenorvegien.eu

Les conditions de bannissement d’un utilisateur varient en fonction de la gravité des propos, de la fréquence des perturbations, etc…

Cependant, nous nous efforçons de manière générale de notifier aux utilisateurs concernés une mise en garde avant toute sanction.

Les utilisateurs faisant ouvertement l’apologie des crimes contre l’humanité, incitant à la haine raciale, à la violence, aux atteintes à la dignité humaine, intervenant en matière de pornographie infantile ou faisant à répétition de la publicité sur le forum de discussion sont automatiquement bannis avec effacement de leurs messages, sans préavis.

Une batterie de mesures a été établie pour mettre en garde, avertir et le cas échéant prendre des sanctions vis à vis d'un usager qui ne respecterait pas la présente Charte.

Dans le cas plus précis des utilisateurs enregistrés, les sanctions, après avertissement et mise en garde, pourront notamment prendre la forme d'une exclusion temporaire ou définitive, d'une rétrogradation ou d'un changement de statut, d'une mise sous surveillance temporaire du compte avec droits limités.



3.9. Poster une photographie, une image
Pour mettre une photo en ligne sur le Forum lenorvegien.eu, vous pouvez soit utiliser un hébergement extérieur au forum, soit utiliser le système de fichiers joints intégré au forum.
Pour héberger vos photos en dehors du forum, vous pouvez utiliser par exemple http://www.casimages.com , http://www.hostingpics.net/ , http://www.imageshack.us , http://www.servimg.com , http://www.hiboox.fr , etc... ; pour chaque photo vous avez le choix entre plusieurs lignes de codes et une fois que vous avez sélectionné la ligne de code adéquate pour être utilisée sur un forum, copiez-la (Ctrl+C) et venez la coller (Ctrl+V) dans le corps de votre message.
Pour plus d'information : cliquer ici (accessible aux utilisateurs inscrits)



3.10. Fluidité du forum
Pour préserver la fluidité de lecture du Forum lenorvegien.eu, postez de préférence vos photos sous la forme de vignettes cliquables ou alors assurez-vous que leur poids ne ralentisse pas le chargement de la page.
Le forum est paramétré sur les dimensions maximales suivantes (largeur x hauteur) :
- Pour les photos et les images : 800 x 800 pixels
- Pour les avatars : 200 x 200 pixels - poids : 50ko
les bannières images ne sont pas autorisées dans la signature de vos messages.
les émoticônes, les images animées et les smileys trop volumineux sont à éviter.
Le navigateur internet recommandé pour parcourir le forum lenorvegien.eu est Mozilla Firefox.



3.11. Propos médicaux et/ou scientifiques
Si vous formulez des allégations médicales et/ou scientifiques sur le forum de discussion, celles-ci doivent avoir été vérifiées préalablement et être ainsi a priori véridiques et correctes. Chaque utilisateur est invité à indiquer si possible les sources et éléments de preuve (références, liens, article scientifique, presse médicale ou générale, etc…) des données médicales et/ou scientifiques diffusées si elles ne proviennent pas de son expérience personnelle.
Les informations et services proposés au sein du forum lenorvegien.eu ne constituent ni directement ni indirectement une consultation médicale. Les informations fournies sur le forum lenorvegien.eu sont destinées à améliorer et non à remplacer la relation directe entre le patient et les professions de santé. En aucun cas, les informations publiées et services proposés sur le forum lenorvegien.eu ne sont susceptibles de se substituer à une consultation, une visite ou un diagnostic formulé par un Vétérinaire ou peuvent être interprétées comme assurant la promotion de médicaments.
Vous ne devez en aucun cas mettre en œuvre les informations disponibles sur le forum lenorvegien.eu pour la formulation d'un diagnostic, la détermination d'un traitement ou la prise et/ou la cessation de la prise de médicaments sans consulter préalablement un Vétérinaire.
Vous reconnaissez que les informations qui sont mises à votre disposition ne sont ni complètes, ni exhaustives et que ces informations ne traitent pas de l'intégralité des différents symptômes, médicaments et traitements appropriés aux pathologies et différents maux quotidiens qui vous intéressent.
En outre, le forum lenorvegien.eu ne garantit en aucun cas un quelconque résultat à la suite de la mise en application des informations et services proposés.
En conséquence, vous reconnaissez que la responsabilité du forum lenorvegien.eu ne pourra être recherchée au titre de l'information et des services proposés sur le forum lenorvegien.eu, et vous acceptez que l'utilisation de ces informations et services s'effectue sous votre seule et entière responsabilité, contrôle et direction.



3.12. Autres informations utiles
> Conseils pour bien utiliser le forum : cliquer ici (accessible aux utilisateurs inscrits)
> Plan du forum : cliquer ici
> 4 Principes fondamentaux à retenir : cliquer ici (accessible aux utilisateurs inscrits)
> Éditorial : Une passion, le chat Norvégien : cliquer ici
> Statuts des utilisateurs : cliquer ici (accessible aux utilisateurs inscrits)
> Foire aux questions sur l'utilisation du forum : cliquer ici
> Bannières du forum : cliquer ici
> Notre partenaire officiel : cliquer ici




Partie 4. Code de l'élevage éthique

Afin de définir un cadre moral au forum lenorvegien.eu, en complément des chartes éleveurs sus-énoncées et des législations existantes en matière d’élevage, il a été établi un code d'éthique consistant en des indications qui n’expriment que le point de vue du forum lenorvegien.eu, sans être omniscient, mais qui constitue notre ligne de conduite.

Lire le code d'éthique

Ainsi le forum lenorvegien.eu souhaite promouvoir l'élevage éthique du chat des forêts norvégiennes et encourage les éleveurs :
> à œuvrer ensemble pour promouvoir les intérêts et le bien-être du chat Norvégien,
> à travailler en faveur de l'amélioration de la race, sur les critères suivants : santé, socialisation, respect du standard,
> à faire preuve d'une éthique dans la gestion de leur élevage, dans la politique de vente des chatons, et vis-à-vis des acquéreurs.
Un manquement grave ou répété au code d'éthique peut entraîner l'exclusion du forum lenorvegien.eu de l'éleveur incriminé.




Partie 5. Confidentialité des données collectées


5.1. Informations personnelles collectées avec votre accord
Le forum lenorvegien.eu ne collecte pas d'information personnelle à votre insu.
Avec votre accord, le forum lenorvegien.eu peut être amené à enregistrer certaines données pour le bon traitement de vos demandes de services :
> Votre adresse e-mail pour la bonne utilisation de son site (identification ou réponse à une demande effectuée par e-mail) ou pour la réception de newsletters émises exclusivement par le forum lenorvegien.eu ;
> Votre pseudo dans le cas d'utilisation du Forum lenorvegien.eu ;
> Vos nom de famille, prénom, ville, code postal, pays, afin de vous protéger contre les tentatives de fraude ou d'usurpation d'identité de votre compte ;
> Votre adresse IP pour des raisons de sécurité au niveau de l'identification sur le forum, de l'usage du forum.
Mise en garde : les utilisateurs sont prévenus que toutes les informations personnelles (e-mail, adresse,...) laissées par eux sur les espaces publiques de commentaires et forum, peuvent être collectées par un tiers et que le forum lenorvegien.eu n'en assume aucune responsabilité.

Le forum lenorvegien.eu ne transmet pas à des tiers les données personnelles qui lui ont été confiées.
Sous réserve de la mise en garde spéciale liée aux forums, les listes de diffusion (base de données d'adresses e-mail) maintenues par le forum lenorvegien.eu, restent la seule propriété du forum lenorvegien.eu qui en conserve l'entière gestion et maîtrise, en interne.
Le forum lenorvegien.eu ne revend ou ne diffuse pas son fichier clients à des tiers, pas plus que ses listes de diffusion.
Le forum lenorvegien.eu ne permet pas la publicité par e-mail en son nom par contact direct. Les seuls messages publicitaires auxquels peuvent être exposés les utilisateurs du forum lenorvegien.eu le sont dans ses propres newsletters ou dans des encarts sur son site.

Nous garantissons la confidentialité des données transmises lors de l’inscription au forum lenorvegien.eu.
Ces informations ne pourront être communiquées qu’à une autorité judiciaire qui en formulerait la demande.


5.2. Traitement statistique
Le cas échéant, le forum lenorvegien.eu n'est amené qu'à diffuser des informations statistiques anonymes et globales, pour son propre compte.

Le forum lenorvegien.eu utilise l'outil de statistiques Awstats afin d'avoir une analyse régulière complète du trafic du site à partir des fichiers logs produits par son serveur.
Aucun profil individuel n'est maintenu pour les visiteurs.


5.3. Accès aux données personnelles
En application de l'article 25 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 dite "Informatique et Libertés", les informations demandées sont indispensables à l'ouverture d'un compte utilisateur sur le forum lenorvegien.eu. Vous disposez d'un droit d'accès et de rectification auprès du forum lenorvegien.eu, conformément aux dispositions de l'article 40 de cette même loi.
Toutes les informations utiles pour contacter l'équipe d'administration sont disponibles dans la "Partie 8 Mentions légales".




Partie 6. Mentions légales


6.1. Protection des données personnelles
Les informations recueillies sont nécessaires pour votre inscription.
Elles font l’objet d’un traitement informatique et sont destinées à l'équipe d'administration du forum lenorvegien.eu
En application des articles 39 et suivants de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée en 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent.
Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, veuillez vous adresser à : cliquez ici

Qu’est-ce qu’une donnée à caractère personnel ?
Toute information relative à une personne physique identifiée ou qui peut être identifiée, directement ou indirectement par référence à un numéro d’identification (par exemple le n° de sécurité sociale) ou par référence à un ou plusieurs éléments qui lui sont propres (par exemple les initiales du nom et du prénom) ou par recoupement d’informations du type : date de naissance, commune de résidence, éléments biométriques, etc.


6.2. C.N.I.L. (commission nationale de l’informatique et des libertés)
Le forum lenorvegien.eu répond aux exigences prévues par la délibération n°2005-284 du 22 novembre 2005 (JORF n°293 du 17 décembre 2005 - texte n°79) décidant la dispense de déclaration des sites web diffusant ou collectant des données à caractère personnel mis en œuvre par des particuliers dans le cadre d’une activité exclusivement personnelle (norme d’exonération n°6).
Toutefois le forum lenorvegien.eu est déclaré auprès de la CNIL sous le numéro 1464489.


6.3. Copyright - Droits d'Auteur
Le forum lenorvegien.eu est protégé par un dépôt horodaté effectué auprès d'une étude d'Huissiers de Justice qui, en cas de procès pourra en remettre une copie aux Autorités Judiciaires.
Certificat de dépôt numéro S8EZ1A1 délivré par CopyrightFrance.com le 02 janvier 2010 : Copyright © AVERTISSEMENT
Attention ! Toute utilisation faite sans l'accord de l'auteur constituera un acte de contrefaçon et sera passible de poursuites judiciaires.


6.4. Hébergeur
phpBB-Services > https://www.phpbb-services.com

6.5. Fondateurs du forum lenorvegien.eu
> pseudonyme : Chantal27 - chargée des relations publiques
> pseudonyme : Didier - chargé de la gestion technique
courrier électronique : cliquez ici


6.6. Administrateurs du forum lenorvegien.eu
> pseudonyme : Chalimar
> pseudonyme : Lilynufar
> pseudonyme : MacGus


6.7. Autres mentions
Le forum lenorvegien.eu est déclaré auprès de :
> la C.N.I.L. sous le numéro 1464489
> CopyrightFrance.com sous le numéro S8EZ1A1
Date d'ouverture du forum : 10 février 2009
> Ce forum est entièrement financé par des deniers personnels.
CGU révisées en date du 22 janvier 2017
> Cette charte d’utilisation pourra faire l’objet de modifications ultérieures, sans préavis, en fonction de nouveaux cas de figure ou d’une évolution de la législation. En conséquence, nous vous invitons à la consulter régulièrement.
Le forum lenorvegien.eu est partenaire officiel de Wanimo.com - https://www.wanimo.com/

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Bienvenue parmi nous et merci de votre participation sur le forum du chat des forêts norvégiennes.

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"A la mémoire de Dajan de Harpsi'Cat et de Cameron de Karat'Cats"
Modifié en dernier par Didier le dim. 22 janv. 2017, 16:47, modifié 381 fois.

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